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La fédération

ASSEMBLEE GENERALE

Procès-verbal de l’Assemblée générale ordinaire du 11 mars 2016

Procès-verbal de l’Assemblée générale ordinaire du 06 mars 2015

Procès-verbal de l’Assemblée générale ordinaire du 13 juin 2014

Procès-verbal de l’Assemblée générale ordinaire du 7 juin 2013

Procès-verbal de l’Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2012

Procès-verbal de l’Assemblée générale ordinaire du 1er juin 2011

Procès-verbal de l’Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2010

Procès-verbal de l’Assemblée générale ordinaire du 2 juin 2009

Procès-verbal de l’Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2008

Procès-verbal de l’Assemblée générale ordinaire du 5 juin 2007

 

STATUTS

Statuts de la FH


Publications

Chiffres-clefs du marché Horlogerie-Bijouterie, par le Comité Francéclat et Panel 5

Les chiffres du marché Horlogerie – Bijouterie pour l’année 2016 - Le dossier complet

Les chiffres du marché Horlogerie – Bijouterie pour l’année 2015 - Le dossier complet

Les chiffres du marché Horlogerie – Bijouterie pour l’année 2014 - Le dossier complet

Les chiffres du marché Horlogerie – Bijouterie pour l’année 2013 - Le dossier complet

Les chiffres du marché Horlogerie – Bijouterie pour l’année 2012 - Le dossier complet

Les chiffres du marché Horlogerie – Bijouterie pour l’année 2011 - Le dossier complet

Les chiffres du marché Horlogerie – Bijouterie pour l’année 2010 - Le dossier complet

Les chiffres du marché Horlogerie – Bijouterie pour l’année 2009 - Le dossier complet

Lutte contre la contrefaçon

Guide "Contrefaçon : comment vous protéger" - édition 2010

étude sur le comportement d’achat de montres

Consulter l’étude (pdf)

Veille sécurité

Synthèse statistique HBJO 2016, données de l’OFEK vérifiées par la DCPJ

Convention collective

DISPOSITIONS CONVENTIONELLES

Le texte de la convention collective (MAJ au 1er janvier 2011)

 

FORMATION PROFESSIONNELLE

AVENANT N° 8: Accord sur la formation professionnelle - 30/03/1995

AVENANT N° 10: Création d’une commission Nationale Paritaire - 17/12/1997

ACCORD du 1er juillet 2004: Observatoire prospectif des métiers & qualifications

ACCORD du 06 octobre 2004 relatif à la formation professionnelle

ACCORD du 31 mai 2005 sur la formation professionnelle

ACCORD guide sur la VAE du 31 mai 2005

CQP horloger-rhabilleur du 31 mai 2005

CQP horloger avec spécialisation montres à complications du 31 mai 2005

Décision CPNEFP du 10 janvier 2013 : modification des priorités de branche (DIF prioritaire)

 

DUREE DU TRAVAIL ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

ACCORD ARTT du 30 mars 2004

 

RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL

ACCORD du 06 septembre 2004 sur les gestions des carrières et retraite

 

CLASSIFICATION DES EMPLOIS

ACCORD sur la classification des emplois et grille des salaires du 10 novembre 2005

Accord du 24 novembre 2006 complétant la classification emplois 2005 [13-12-2007]

Texte consolidé sur les classifications [13-12-2007]

 

SALAIRES ET PRIMES D'ANCIENNETE

ACCORD de salaires n°44 du 3 mai 2012 (étendu par arrêté) applicable au 1er décembre 2012

Calcul de la prime d’ancienneté (art. 26 de la Convention collective) au 1er décembre 2012

 

PREVOYANCE

ACCORD du 13 février 2008 instituant un régime de prévoyance obligatoire

AVENANT 1 du 4 novembre 2008

AVENANT 2 du 29 mars 2010

 

SENIORS

ACCORD du 5 novembre 2009 en faveur de l’emploi des seniors

Guide à destination des entreprises de la branche

 

EGALITE PROFESSIONNELLE

ACCORD du 22 juin 2009 sur la mixité et l’égalité professionnelle